TRANSPARENCE LÉGALE, MENTIONS OBLIGATOIRES & POLITIQUES RGPD

1. IDENTITÉ DE L'ÉDITEUR ET RESPONSABILITÉ PUBLIÉ

Le présent site internet est la propriété exclusive de l'association LES DIABLOTINS DU BITUME, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

• Nom de la structure : LES DIABLOTINS DU BITUME
• Numéro d'Inscription RNA : W362008339 (Déclaration à la Préfecture de l'Indre)
• Numéro SIREN : 101464758
• Siège Administratif Officiel : 2, LA VERRERIE, 36330 LE POINCONNET, FRANCE
• Téléphone Direct : +33 4 00 85 59 62
• Courriel du Secrétariat : benenhrb@gmail.com
• Directeur de la Publication : M. Benen HRB, en sa qualité de Président du Bureau Exécutif de l'Association.

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET LICENCE D'UTILITÉ PUBLIQUE

L'ensemble des contenus éditoriaux, chartes graphiques, photographies de démonstration pédagogique, synthèses d'études et documents téléchargeables publiés sur cette plateforme sont protégés par le droit d'auteur et les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

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3. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD & CNIL)

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